Arbitrage

L’arbitrage est une méthode alternative de résolution des conflits. Les parties choisissent délibérément l’arbitrage lorsqu’elles souhaitent garder un plus grand contrôle sur le déroulement de la procédure. Les décisions sont prises par des arbitres spécialisés, choisis par les parties elles-mêmes, ce qui permet d’adapter le traitement du litige à sa complexité et à sa nature spécifique.

Un des principaux atouts de l’arbitrage est la confidentialité. Contrairement aux procédures devant les tribunaux civils, l’arbitrage se déroule généralement à huis clos. Il est donc particulièrement adapté aux litiges commerciaux impliquant la réputation, des informations sensibles ou des enjeux stratégiques. De plus, l’arbitrage offre souvent une flexibilité dans l’organisation de la procédure et permet souvent un traitement plus rapide des affaires.

Pour les litiges et de contrats internationaux, l’arbitrage est souvent incontournable, car les décisions des tribunaux néerlandais ne sont généralement pas exécutoires hors d’Europe, alors que les sentences arbitrales le sont en vertu de la Convention de New York.

Van Diepen Van der Kroef Advocaten dispose d’une vaste expérience en arbitrage national et international. Nous assistons nos clients dans des litiges commerciaux complexes, notamment en droit des sociétés, droit des contrats, litiges de construction et immobiliers, ainsi que dans les relations commerciales internationales.

Nos avocats interviennent dans ce cadre dans des procédures d’arbitrage régies par différents règlements et auprès de diverses institutions, tels que le Nederlands Arbitrage Instituut (NAI), la Chambre de Commerce Internationale (ICC), le Conseil d’Arbitrage des Litiges de Construction, mais également dans le cadre de l’arbitrage sur mesure.

Notre accompagnement ne se limite pas à la procédure. Nous conseillons également nos clients dans la rédaction et l’examen des clauses d’arbitrage, le choix entre arbitrage institutionnel ou arbitrage sur mesure, et l’évaluation stratégique entre arbitrage et recours aux tribunaux civils. Nous assistons également dans la reconnaissance, l’exécution ou l’annulation des sentences arbitrales.

Notre approche se caractérise par une méthode stratégique et pragmatique. Nous portons une attention particulière au contenu juridique tout en gardant toujours à l’esprit les intérêts commerciaux de nos clients. Notre objectif : un règlement rapide, efficace et orienté solution ; mais lorsque la situation l’exige, nous défendons nos clients avec détermination et conviction.

Vous avez besoin d’un conseil juridique ? Nous serons ravis d’en discuter avec vous lors d’un entretien sans engagement.